Le Conseil Syndical vous souhaite la bienvenue et vous remet ce livret d’accueil, qui contient des informations générales sur le fonctionnement de notre résidence. Ce livret est destiné à faciliter votre arrivée, il ne remplace, en aucune manière, le règlement de copropriété.
Pour le bien-être de tous et pour préserver un cadre de vie agréable, nous vous prions de bien vouloir vous conformer aux recommandations et consignes contenues dans ce document.
Le Syndic
Le Syndic assure la mise en œuvre des décisions prises par les copropriétaires en Assemblée Générale. Il veille au bon entretien de la copropriété, gère les comptes, assure le recouvrement des charges et le respect du règlement de copropriété. Il est également l’interlocuteur de chaque copropriétaire pour tout renseignement relatif à la résidence, fourniture de documents administratifs, sinistres, etc.
Les coordonnées du Syndic qui gère notre résidence et des personnes à contacter sont affichées dans chaque hall d’immeuble.
L’exercice comptable de la copropriété couvre la période du 1er avril au 31 mars. Les appels de fonds du budget prévisionnel des Charges Communes Générales (voté par l’Assemblée Générale) sont trimestriels. Ils sont envoyés aux copropriétaires en courrier simple par le Syndic. Ils sont à régler dès réception et au plus tard à la date d’échéance indiquée sur l’avis. Les retards et absence de règlements entraînent des conséquences financières graves pour l’ensemble de la copropriété, outre les pénalités supportées par le copropriétaire défaillant. La régularisation des C.C.G est appelée qu’après l’approbation des comptes par l’Assemblée Générale. Pour les locataires, les charges sont incluses dans les loyers.
Le Conseil Syndical
Les membres du Conseil Syndical et leur Président sont les interlocuteurs du Syndic. Les conseillers sont des copropriétaires bénévoles qui sont élus pour un an lors de l’Assemblée Générale (liste affichée dans chaque hall). Le Conseil Syndical assiste le Syndic et contrôle sa gestion, tant comptable que marchés et contrats. Il veille aussi à l’application et au respect du règlement de copropriété et reste vigilant au fonctionnement quotidien de la résidence.
Le Conseil Syndical se réunit régulièrement pour suivre les actions décidées lors de l’Assemblée Générale et pour initier des actions destinées à améliorer la vie de la résidence, rédige un compte rendu de la réunion qui est ensuite affiché dans chaque hall d’immeuble.
Nous avertissons le Syndic des dysfonctionnements et problèmes que nous constatons ou qui nous sont signalés et réalisons les petites réparations nécessaires dans les parties communes en fonction de nos compétences, afin de limiter autant que possible l’intervention des entreprises et donc les dépenses du syndicat. L’un des objectifs du Conseil Syndical est de préserver le standing de la résidence, aussi nous comptons sur votre aide et votre compréhension pour y parvenir. Nous vous invitons donc à envoyer un courriel pour nous informer de toute panne et/ou incident que vous constateriez ou pour toute question relative à la vie de la résidence residence.villa.romance@gmail.com
Des informations et avis importants sont publiés régulièrement sur le site du Conseil Syndical. Vous y trouverez aussi diverses rubriques relatives à notre copropriété (Guide pratique, CR des réunions, Syndic, Consignes de tri sélectif, Dates de ramassage des encombrants, Points des collectes...).
La résidence
La Villa Romance est une résidence élégante composée de 4 bâtiments qui a été livrée par le promoteur CAPRI en deux phases. Les bâtiments 31 (A1) et 33 (A2) en novembre-décembre 2000 et les bâtiments 35 (B2) et 37 (B1) en avril-mai 2001. La résidence est composée de 82 appartements (du studio au 5 pièces) avec balcons et terrasses pour la plupart (jardin privatif pour les RDC) et dispose de 98 places de stationnement en sous sols, 82 caves, et d’un local vélo. Les appartements et sous sols sont desservis par un ascenseur et une cage d’escalier pour chaque bâtiment.
La copropriété est clôturée, les bâtiments 33 et 35 sont accessibles par des allées qui traversent un jardin éclairé de nuit par des bornes lumineuses pour permettre d’y circuler dans des conditions satisfaisantes. L’éclairage des parties communes est assuré par des ampoules et spots basse consommation.
Les appartements sont équipés de fenêtres et portes fenêtres en PVC avec double vitrage isolant et volets roulants à lame PVC. Le chauffage est assuré par des radiateurs électriques et l’eau chaude individuelle est produite par des ballons. Les logements sont de classe énergétique D.
La résidence participe chaque année à la manifestation « La Fête des Voisins » qui est l’occasion conviviale de se rencontrer et d’échanger notamment sur la copropriété.
Les assurances
La copropriété est assurée pour l’ensemble des parties communes, mais pas pour les vols et détériorations des biens privés entreposés dans les locaux communs destinés à l’usage des résidents. Les résidents (propriétaire et locataire) ont l’obligation de souscrire une assurance couvrant les risques de responsabilité civile dont ils pourraient répondre.
Les parties communes
Il n’y a pas de gardien. Les résidents devront prendre toutes les dispositions nécessaires pour permette l’accès à leurs parties privatives en cas d’intervention d’entreprises mandatées par le syndic. Notamment, l’accès aux box, terrasses et jardins privatifs, où transitent les tuyaux et colonnes des eaux usées pour le nettoyage en cas d’engorgement ou de réparation. Afin de ne pas boucher les canalisations, ne jetez pas à l’évier ou dans les WC des matériaux et produits qui peuvent les obstruer ou les détériorer. Nettoyez régulièrement la grille d’évacuation de vos balcons.
L’entretien des parties communes est assuré par une entreprise de nettoyage qui passe le lundi, mercredi et vendredi matin, pour accomplir les différentes tâches prévues au cahier de charges contractuel. Ce prestataire assure aussi la sortie et rentrée des containers de tri sélectif en fonction des jours de ramassage et entretient les bacs et locaux à poubelles. Les espaces verts (non privatifs) sont entretenus par une entreprise spécialisée en jardinage.
La sécurité incendie
Les plans d’évacuation sont affichés dans chaque hall et chaque niveau de sous-sol. Les bâtiments sont pourvus d’un certain nombre d’équipements et dispositifs permettant d’assurer la sécurité des personnes (alarmes incendie, bacs à sable avec sceau, Blocs Autonomes d’Éclairage de Sécurité (B.A.E.S), boîtiers « coup de poing » (rouges), détecteurs de fumée, extincteurs, extracteurs de fumée, portes coupe feu, volets de désenfumage). Il est impératif pour la sécurité de tous, que ces équipements ne soient pas détériorés et restent en parfait état de fonctionnement.
Pour des raisons évidentes de sécurité, les portes coupe-feu et trappes de désenfumage doivent être impérativement maintenues fermées. Il est interdit de stationner des poussettes et des vélos dans les halls et couloirs des bâtiments, d’entreposer des objets sur les emplacements et zones de circulation du parking et d’entreposer des produits inflammables, explosifs ou tout autre produit dangereux dans les caves et les box. Le stockage ou l’utilisation de bouteille de gaz (barbecue) sur les balcons et terrasses sont strictement interdits.
Dans les parties privatives les Détecteurs Autonomes Avertisseur de Fumée (D.A.A.F) sont obligatoires depuis le 1er janvier 2016. Chaque occupant (locataire et propriétaire) doit maintenir ce dispositif en parfait état de fonctionnement.
Les contrôles d'accès
La résidence comporte plusieurs points d’entrée et de sortie des piétons sécurisés par badge, code, ou par clé. Chaque bâtiment est muni d’un dispositif d’interphone. Les halls d’entrée sont protégés par un contrôle d’accès VIGIK® et chaque sas d’entrée est surveillé par caméra vidéo reliée au réseau télévision de la résidence, permettant ainsi de voir vos visiteurs sur votre téléviseur. Le portillon du jardin (33-35) est équipé d’un digicode. A chaque modification du code d’accès, vous en serez informés par courrier du Syndic.
Afin d’éviter l’intrusion d’individus malveillants, il est vivement conseillé de ne pas donner le code ou de déclencher l’ouverture des portes du hall sans s’être assuré de l’identité de votre visiteur.
Les badges VIGIK® commandent l’ouverture des deux portes des halls des bâtiments et celle du portillon, et l’asservissement de la commande des ascenseurs desservant les sous-sols et les étages.
Les clés des appartements (VIP Vachette) permettent l’accès aux caves, locaux à poubelles, local vélo et d’ouvrir le portillon du jardin (33-35). Pour la sécurité de tous, veillez à bien refermer à clé les portes après votre passage.
Les boîtiers électroniques (émetteurs) commandent l’ouverture de la porte du parking (à ne pas laisser dans le véhicule).
Il est possible de vous procurer auprès du Conseil Syndical des badges et émetteurs supplémentaires, qui seront facturés individuellement par le Syndic lors de l’appel de charges suivant. Il est conseillé de relever le numéro des clés (indispensable pour les reproduire) et des badges. En cas de perte ou de vol d’un badge ou d’un émetteur, contactez le Conseil Syndical pour qu’il soit désactivé.
En cas d’absence prolongée, il est conseillé de laisser un jeu de vos clés d’appartement à un voisin de confiance ou à un proche, ou un numéro de téléphone où vous pourrez être joint en cas d’urgence (fuite d’eau, incendie…).
Le parking
L’accès du parking est limité aux véhicules de moins de 1.90 m de hauteur (néons, canalisations et poutres au niveau des aires de circulation). Les places de stationnement (box clos ou non clos et emplacements) sont réparties sur 2 niveaux de sous-sols. Le stationnement (voitures et deux roues) est interdit en dehors des emplacements prévus. L’accès au 2ème sous-sol est sur une voie unique, des miroirs permettent d’améliorer la sécurité de la circulation. Si vous souhaitez boxer votre emplacement, contactez le Syndic pour connaître les normes à respecter.
Pour des raisons évidentes de sécurité, il est demandé de respecter les règles de circulations élémentaires (rouler au pas et allumer ses feux), ne pas entreposer d’objets sur les emplacements et zones de circulation, ne pas procéder à des réparations mécaniques et ne pas entreposer dans les box de produits inflammables.
En cas de dysfonctionnement de la porte automatique du parking, la copropriété dispose d’un contrat de maintenance. N’hésitez pas à appeler au numéro affiché sur l’armoire de commande de la porte pour demander une intervention. Merci de prévenir le Syndic et le Conseil Syndical.
Afin d’éviter les intrusions, il est important que chaque résidant entrant ou sortant attend la fermeture complète de la porte automatique.
Le local à vélos
Le local à vélos se situe à proximité de l’entrée du bâtiment 31. Cet espace est réservé au stationnement des bicyclettes. Aucun véhicule à moteur (motos, scooters) ne peut être entreposé dans ce local. Les poussettes y sont tolérées. Veillez à refermer la porte à clé après votre passage.
Les ascenceurs
La copropriété dispose d’un contrat de maintenance qui prévoit en cas d’usagers bloqués en cabine un délai d’intervention d’une heure, 365 jours/an et 24 heures sur 24. Les interventions pour dépannage sont assurées 7 jours sur 7 entre 8H00 et 17H00 dans un délai de 4 heures. En cas de problème, n’hésitez pas à appeler l’ascensoriste (numéro d’urgence dans la cabine) en précisant l’identifiant de l’ascenseur figurant sur le panneau de commande. Si vous êtes bloqué dans l’ascenseur, surtout ne tentez pas de forcer l’ouverture des portes.
Afin d’éviter toute détérioration de l’aménagement intérieur de la cabine, il est recommandé de protéger les parois, miroir, sol et plafond de tous chocs et rayures, particulièrement en cas de déménagement/emménagement et transport d’objets volumineux. Demandez au Conseil Syndical qu’il vous soit remis les bâches de protections. Il vous appartient également de respecter le poids maximum mentionné dans la cabine et de ne pas bloquer les portes.
La boîte aux lettres, la panneau d'affichage et l'interphone
Dans un souci de respect de l’esthétique des halls, les étiquettes de boîtes aux lettres sont normées. Pour la création de votre étiquette B.A.L et la modification de votre interphone, faites votre demande sur la messagerie du Conseil Syndical. Merci de préciser sur votre courriel le(s) nom(s), le numéro du bâtiment et de l’appartement (en haut à gauche de la porte palière).
Des notes d’information et des comptes rendus de réunions du Syndic et du Conseil Syndical sont affichés dans chaque hall.
Les équipements divers
Fibre optique et TV
La résidence est équipée de la fibre optique (opérateur d’immeuble Orange) et d’une antenne collective de télévision (connectée à la TNT) raccordée à chaque appartement par une prise d’antenne.
Ventilation Mécanique Contrôlée (V.M.C)
Le renouvellement d’air des appartements est assuré par une installation collective de V.M.C. La ventilation est assurée par des bouches d’extraction installées en partie haute des pièces humides et par des diffuseurs d’entrée d’air par les aérateurs placés sur la façade des fenêtres.
N’obstruez sous aucun prétexte ces ventilations, une telle pratique déséquilibre l’installation collective et rend le système bruyant pour tous. Tous les éléments privatifs doivent être nettoyés régulièrement pour ne pas modifier le débit d’air et ainsi éviter toutes sortes de nuisances (sifflements, mauvaises odeurs qui ont du mal à partir, sensation d’humidité, développement de moisissures, etc.). Il est interdit de brancher une hotte de cuisine sur la bouche d’extraction d’air en raison du haut risque de propagation d’incendie dans tout l’immeuble, qui dans ce cas engageront votre responsabilité.
Compteur d’eau et chauffe eau
Chaque logement est équipé d’un compteur d’eau. La consommation est donc répartie en fonction des consommations individuelles. Le télérelevage est assuré deux fois par an (mai et novembre) par une société.
Lors d’absence prolongée, fermez l’arrivée d’eau générale de votre logement (accessible par une trappe). Pour limiter les risques de sinistres, ne laissez jamais fonctionner le lave linge ou le lave vaisselle en votre absence, veillez au bon entretien de votre ballon et vérifiez régulièrement qu’il n’y a pas de fuite au niveau de son alimentation.
L'harmonie des bâtiments
Pour préserver l’harmonie de la résidence, toutes modifications dans l’aspect des façades ou dans les parties communes sont interdites.
Balcons, terrasses et jardins privatifs
Il est interdit de poser des canisses ou brises vues sur les balcons et clôtures de la résidence (sauf au niveau des servitudes des lots 02 et 42). Il est également interdit d’entreposer sur les balcons et les terrasses des encombrants ou autres objets que du mobilier de jardin, d’étendre du linge, d’installer une parabole. Les décorations florales seront obligatoirement fixées dans l’emprise intérieure des balcons (sécurité) et leur arrosage ne devra pas profiter aux étages inférieurs par des débordements intempestifs. La charge au sol des terrasses (dalles sur plots) ne doit pas excédée 90 kg/m2.
La pose de stores bannes (toile) est autorisée sous réserve que le modèle soit conforme à celui adopté par l’Assemblée Générale (DICKSON/VANOISE D 33-8774).
L’entretien des jardins privatifs est sous la responsabilité des résidants qui en ont la jouissance. Les haies doivent être taillées à 1.80 m, qu’elles soient mitoyennes ou non.
Paillassons et portes palières
Un modèle unique de paillasson a été décidé en Assemblée Générale. Nous vous remercions en conséquence de ne pas le changer ou d’en mettre un autre par-dessus. Lors de votre départ de la résidence, il convient de le laisser en place.
Les portes palières sont à âme antieffraction blindée et équipées de serrures 3 points, seuil à la suisse pour une bonne isolation phonique et sonnette avec porte étiquette. Le parement avec moulures est peint, et équipé d’un judas et d’un pommeau de tirage central extérieur (entretien par l’occupant). La couleur de peinture doit respecter la teinte RAL 3009 Oxide Red.
L'évacuation des déchets
La résidence dispose de deux locaux à poubelles situés au -1 du parking, l’un côté bâtiment A et le second côté bâtiment B. Ils sont équipés de différents containers selon la nature des déchets à jeter. Dans chaque local sont affichées les consignes de tri sélectif et les dates de ramassage des encombrants. Par mesure de salubrité et de sécurité, les portes doivent être maintenues fermées.
Pour le confort de tous, merci d’utiliser les bacs adaptés et d’appliquer ces quelques règles élémentaires.
En les respectant, vous respectez vos voisins mais aussi le travail de l’agent de propreté.
- Ne déposez pas vos ordures ménagères en dehors des bacs pour préserver la propreté des locaux.
- Ne surchargez pas les bacs situés près de la porte lorsque d’autres sont vides et disponibles au fond du local.
- Dépliez ou découpez si nécessaire vos cartons avant de les déposer dans un bac jaune.
- Ne déposez aucun encombrant (meubles et autres déchets volumineux et/ou lourds).
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Bac grenat |
Tous les déchets ménagers qui ne sont pas recyclables placés dans des sacs étanches et fermés pour plus de propreté | Ne pas s’y débarrasser d’objets tels que piles, ampoules, pots de peinture… |
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Bac jaune |
Papier, carton, bouteilles et flacons en plastique | Jetez vos emballages sans les imbriquer entre eux et surtout sans sac plastique, même biodégradable |
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Bac vert |
Verre uniquement (bocaux, bouteilles, pots) | Sans bouchon, capsule, ni couvercle |
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Bac vert clair |
Déchets végétaux | Feuilles mortes, fleurs, petits branchages (branche de mois de 5 cm de Ø et 1.5 m de long, taille de haies, tonte de pelouse |
Le ramassage des encombrants a lieu une fois par mois. Ils doivent être déposés au plus tôt la veille au soir sur le trottoir à proximité de l’accès parking. Jusqu’à la date de ramassage, aucun encombrant ne doit être entreposé dans les locaux à poubelles ou dans les parties communes (couloir, parking). Les objets et déchets qui ne font pas partie des encombrants (équipements électriques et électroniques, appareils sanitaires, gravats, pots de peinture, produits toxiques, etc.) doivent être portés par le résidant à la déchetterie de Verrières-le-Buisson ou dans un point de collecte et non pas déposés dans les poubelles de la résidence.
Si vous êtes témoin d’un dépôt sauvage, à l’intérieur ou devant la résidence, nous vous remercions de prévenir le Conseil Syndical.
Le bien vivre ensemble
Dans un souci de respect des règles de vie en communauté, chacun est prié de respecter le calme et la propreté des lieux de façon à assurer à tous une vie agréable dans la résidence. La vie en copropriété ne peut se faire sans un minimum d’attention aux autres. Chaque occupant usera librement des parties communes selon leur seule destination, mais sans faire obstacle aux droits des autres occupants. D’une manière générale, tous les occupants doivent respecter toutes les servitudes qui grèvent ou qui pourraient grever la copropriété. Tout contrevenant récurrent au règlement de copropriété sera mis en demeure par lettre recommandée du Syndic.
Des consignes spécifiques sont régulièrement rappelées aux résidents pour garder à la résidence une apparence harmonieuse et propre (tailler les haies, laver la porte des box…). A défaut, l’entretien sera réalisé par une entreprise aux frais du copropriétaire.
Les postes d’eau et d’électricité des parties communes ne doivent pas être utilisés à des fins personnelles (utilisation du courant pour éclairer sa cave ou son box, pour le bricolage, et d’eau pour laver la porte de box…).
Les animaux sont les bienvenus à la Villa Romance, toutefois, chacun reste libre de ne pas apprécier les aboiements de votre chien et les déjections dans les parties communes. Il vous appartient de ramasser leurs oublis. Les propriétaires sont priez de ne pas laisser leurs animaux divaguer dans les jardins privatifs ou commun de la résidence.
Dans le cadre du transport d’objets encombrants et de déchets de travaux (gravats, appareils sanitaires…) dans les parties communes (ascenseurs, couloirs, escaliers, halls), les dispositions suffisantes devront être prises pour que ces parties ne soient pas dégradées (bâches de protection dans les ascenseurs, protection des sols des paliers et des ascenseurs). Il est rappelé que la remise en état de toute dégradation des parties communes sera à la charge du copropriétaire (occupant ou bailleur) responsable.
Nuisances sonores
Le bruit est le premier facteur de conflits entre voisins et si certaines nuisances sonores comme les travaux sont inévitables ponctuellement, d’autres bruits répétitifs peuvent vous gâcher la vie. Souvent le bruit est généré en toute innocence de ses effets et de la capacité de vos voisins à le supporter ou qui n’ont pas nécessairement les mêmes horaires que vous. Puisque la vie est faite tout autant de respect que de tolérances, voici quelques précautions pour vivre en bonne entente.
- Marchez avec des chaussons, des chaussettes ou pieds nus (vos déplacements avec des talons sur le parquet ou le carrelage seront rapidement insupportables pour vos voisins).
- Demandez à vos enfants d’éviter de jouer bruyamment et de courir dans l’appartement (votre plancher est le plafond de votre voisin).
- Munissez les pieds de vos meubles (chaises, tables, lits…) que vous déplacer par traction de patins en caoutchouc ou de feutrine et d’antivibratiles pour votre lave linge pour limiter les vibrations produites pendant l’essorage.
- Évitez de claquer la porte palière de votre appartement, fermez la en douceur.
- Modérez le son de votre téléviseur, home cinéma et chaîne Hifi (ce sont les basses qui s’entendent le plus), disposez vos enceintes sur semelles isolantes et sans contact avec les cloisons ou utilisez un casque.
- Évitez les conversations animées ou prolongées sur le palier, balcon et terrasse.
- Achetez des appareils électroménagers silencieux (aspirateur, lave linge) et évitez de les faire fonctionner la nuit (le bruit de l’essorage s’entend et résonne sur plusieurs étages).
- N’effectuez jamais de travaux en dehors des horaires autorisés (ce serait le meilleur moyen de compromettre vos futures relations de bon voisinage).
- Apprenez à votre chien à ne pas aboyer inconsidérément.
- Entendez-vous avec vos voisins lorsque vous organisez une fête et acceptez aussi la leur.
Travaux
Dans le cas où vous envisagez d’entreprendre des travaux de modification dans votre appartement (abattre des cloisons, remplacer les revêtements de sols…), vous devez en informer le Syndic. Notre règlement de copropriété impose que le revêtement des sols ne pourra être remplacé par des revêtements dont les qualités d’isolation phonique seraient inférieures aux normes en vigueur et aux prescriptions du label Qualitel.
Les travaux momentanés de bricolage ou de jardinage, réalisés à l’aide d’outils ou d’appareils tels que perceuses, tondeuses à gazon, sont réglementés par l’arrêté municipal 329 du 16 juin 2014. Ils sont autorisés :
- Les jours ouvrables de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00
- Les samedis de 10h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00
- Les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00
Par correction, il est conseillé d’afficher la durée des travaux dans l’ascenseur ou au RDC afin de prévenir vos voisins.
Si le règlement de copropriété reste la référence, il nous paraît utile de rappeler les quelques règles suivantes
- Tout bruit ou tapage diurne ou nocturne, de quelques nature que ce soit, troublant la tranquillité des occupants, est formellement interdit, alors même qu’il aurait lieu à l’intérieur des appartements.
- Il est interdit de déposer, de façon permanente ou quasi-permanente, quoi que ce soit dans les parties communes (couloirs, paliers, aire de circulation du parking), ainsi que sur les emplacements privatifs de stationnement.
- Toutes les portes d’accès aux halls et aux locaux communs (caves, local vélo, locaux à poubelles) doivent être maintenues fermées et verrouillées.
- La pose de canisses ou brises vues sur les balcons et les clôtures est interdite (décision prise en AG).
- Tous les barbecues (gaz, charbon, électrique) sont formellement et rigoureusement interdits aussi bien dans les jardins privatifs que sur les balcons ou terrasses.
- Les mégots de cigarettes ne doivent pas être jetés par les fenêtres ou balcons.
- Il est interdit d’étendre du linge aux fenêtres et balcons.
- Les suspensions de jardinières ou pots à fleurs doivent être fixés à l’intérieur des balcons et reposés sur des dessous étanches.
- Les entrées et sorties d’air des appartements ne doivent en aucun cas être obturés afin d’éviter les perturbations du système de ventilation (V.M.C).
- Aucun papier, détritus, poubelle ne doit être jetés ailleurs que dans les corbeilles ou bacs prévus à cet effet.
- Toute salissure accidentelle doit être nettoyée immédiatement.
- Il est interdit de fumer dans les parties communes, et de surcroît de jeter des mégots par terre.
- Les chiens doivent être tenus en laisse à l’extérieur des appartements. Leur propriétaire veillera à ramasser leurs déjections lorsqu’elles seront faites sur les parties communes.
